Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lesétoiles de la clé d'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone
NADOT Jean

Numéro de dépôt :
1471487
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1998
Lesétoiles de la clé d\'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone de NADOT Jean

Présentation de la marque Lesétoiles de la clé d'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone

Déposée le 16 juin 1988 par NADOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Lesétoiles de la clé d'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NADOT Jean, domicilié(e) 70, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS. - France.

La marque Lesétoiles de la clé d'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lesétoiles de la clé d'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone est expirée depuis le 16 juin 1998.

NADOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : A.N.A.C.I. Association Nationale des Auteurs Compositeurs Interprètes , ANACEM , A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE , ASSOCIATION INSTITUT EUROPEEN DES PHENOMENES PARANORMAUX, SCIENTIFIQUE, CULTURELLE, PHILOSOPHIQUE , LES MOZARTS , (Marque figurative) , LA Clef d'OR de la Chanson Française , LA CLE D'OR DE LA LIBERTE


NADOT Jean - 70, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (saucetage) d'enseignement et cinamatographiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Disques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.